URM Universal Rubber MFG est spécialisée dans les composants moulés en caoutchouc. Nous développons et concevons des composants en caoutchouc dans une multitude de polymères pour de nombreuses industries dans le monde entier. Nous proposons des produits en caoutchouc, silicone, TPE et PU ainsi que des liaisons caoutchouc-métal.
Les connexions caoutchouc-métal URM sont le plus souvent utilisées pour filtrer les vibrations et arrêter la résonance. Les métaux tels que le laiton, l’aluminium, l’acier ou l’acier inoxydable peuvent être proposés avec une liaison à tous les types d’élastomères. URM n’offre que la meilleure qualité d’élastomères pour assurer une grande endurance et la longévité des pièces.
Ces raccords en caoutchouc URM avec colliers de serrage sont fabriqués en caoutchouc EPDM de haute qualité. La flexibilité des raccords en caoutchouc garantit une installation et un service simples. Les adaptateurs flexibles en caoutchouc, souvent utilisés comme tuyaux d’admission d’air, ont une surface intérieure lisse pour minimiser la résistance à l’écoulement.
URM produit toutes sortes de profils en caoutchouc. En fonction des besoins des clients, nous choisissons la bonne technique de fabrication (vulcanisation à la vapeur, vulcanisation en bain de sel ou à l’air chaud).
URM produit tout type de pièce moulée en plastique par notre procédé de moulage par injection. La conception de pièces en plastique est un processus complexe qu’URM se fait un plaisir de fournir à la meilleure qualité possible. Grâce à ses années d’expérience, URM peut recommander tout type de forme pour garantir un produit fini robuste et résistant.
URM produit des cônes de signalisation en caoutchouc avec des composants en caoutchouc de haute qualité. Ces cônes flexibles et durables sont empilables et ont une base carrée pour éviter qu’ils ne roulent lorsqu’ils sont renversés.
Conçu et utilisé pour prévenir les fuites et la contamination de divers fluides, y compris l’hydraulique et les produits chimiques, pendant l’entretien, la maintenance et le stockage des machines et des équipements.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les offres, devis, relations juridiques, factures et accords par lesquels Universal Rubber Manufacturing SA (ci-après « URM ») fournit des produits (en caoutchouc) de toute nature au client (son cocontractant).
Toute condition dérogatoire ou générale du client ou de tiers est expressément exclue, sauf accord exprès. Ces dérogations ne s’appliquent qu’aux livraisons auxquelles elles se rapportent.
Les prix mentionnés dans les offres, listes de prix, catalogues, propositions et autres communications verbales ou écrites de URM sont faites sans engagement. Ils sont purement indicatifs et excluent la TVA et les autres prélèvements. Les prix indiqués sur les offres s’entendent départ usine, emballage non compris, sauf accord contraire.
Seule une commande reçue par URM pour laquelle un devis a été émis et confirmé par le client dans les 30 jours de la date du devis engage URM. En l’absence de confirmation écrite et en temps utile du devis, URM peut refuser la commande ou la considérer comme annulée.
Toute modification d’une offre confirmée doit être faite par écrit. Le client est toujours tenu de rembourser à URM tous les frais engagés et les services fournis.
La production de certains produits nécessite parfois un nombre minimum d’unités. URM se réserve le droit de fournir 10% de plus ou de moins au prix de la commande.
Les paiements sont effectués à la livraison ou au plus tard 30 jours après la date de facturation.
En cas de non-paiement ou de retard de paiement, le client est redevable, de plein droit et sans mise en demeure, d’un intérêt de retard de 10% par an et de dommages et intérêts forfaitaires de 15% avec un minimum de 125 € (hors TVA). Les éventuels frais de dossier et/ou de recouvrement de tiers sont toujours intégralement à la charge du client, indépendamment du fait que le paiement tardif ait été effectué directement à URM.
URM est à tout moment en droit de demander au client un paiement anticipé total ou partiel ou d’exiger de ce dernier une garantie suffisante au nom d’URM jusqu’à réception du paiement complet.
Toute réclamation concernant la facture doit parvenir à URM par lettre recommandée dans les 8 jours suivant la date de facturation. Cette réclamation ne dispense pas le client de son obligation de paiement dans les temps impartis.
Le retard de paiement d’une facture entraîne l’exigibilité de plein droit et sans mise en demeure des autres créances du client.
Les paiements effectués par le client à URM sont imputés en premier lieu sur tous les frais dus par le client, puis sur les intérêts dus et enfin seulement sur le montant principal.
Si URM se charge du transport, les produits sont alors transportés pour le compte, frais et risques du client, même en cas de transport gratuit et quels que soient le mode de transport et les conditions d’expédition stipulés dans les modalités de livraison, les adresses de transport et/ou autres documents.
Quelles que soient la destination des produits et les modalités de paiement, la remise et la réception des produits sont réputées avoir lieu au moment de leur départ des magasins et entrepôts d’URM. Le client qui le souhaite est informé de la date à laquelle il peut procéder aux vérifications avant le départ.
Le risque de perte et/ou de dommage des produits est transféré au client au moment où les produits quittent les entrepôts et les entrepôts d’URM.
URM a le droit de livrer une commande de manière fractionnée. Les livraisons partielles peuvent être facturées séparément au client.
Les frais de production, de stockage, de transport ou autres frais spéciaux ou exceptionnels supportés par nous à la demande du client, tels que la livraison immédiate ou le transport différé, seront facturés au client en sus du prix indiqué.
Le délai de livraison est non contraignant et purement indicatif. Les retards de livraison n’entraînent jamais l’annulation du contrat.
Les grèves, les incendies, les dégâts matériels, les retards dans l’approvisionnement en matières premières ainsi que toute raison indépendante de la volonté d’URM qui pourrait entraîner un arrêt de la production (et les cas reconnus de force majeure) permettent à URM de modifier les délais de livraison, de retarder l’exécution de la commande ou d’annuler le contrat.
Le client est tenu de réceptionner les produits commandés et de vérifier que la qualité et/ou la quantité de ce qui a été livré correspond à ce qui a été convenu.
Sauf convention contraire, les produits commandés doivent être pris en charge au plus tard 30 jours après l’envoi de l’avis de mise à disposition. A défaut, URM est en droit, sans mise en demeure et à selon son bon vouloir, soit de facturer les produits et d’en exiger le paiement, soit de considérer le contrat comme résilié de plein droit et de réclamer des dommages et intérêts.
Les produits sont considérés comme définitivement et irrévocablement acceptés au départ des magasins et entrepôts d’URM. Les indications figurant sur les bordereaux d’expédition, les preuves de réception et les notes d’expédition font foi des quantités livrées.
Aucune réclamation concernant la quantité ou la qualité des produits livrés ne sera acceptée si elle n’est pas formulée par écrit dans les huit jours ouvrables suivant la réception des produits. Passé ce délai, le client est irrévocablement réputé avoir reçu les produits en bon état.
Les produits ne peuvent être retournés qu’avec l’accord exprès et préalable de URM, conformément à ses instructions.
URM reste, même en cas de défaillance, propriétaire des produits commandés et livrés jusqu’au paiement de l’intégralité du prix convenu et/ou des frais supplémentaires. Cette réserve de propriété est expressément acceptée par le client.
Pendant la durée de la réserve de propriété, le client doit conserver les produits en bon état et sous bonne garde et éviter toute atteinte au droit de propriété d’URM.
Tant que la propriété des produits livrés n’a pas été transférée au client, celui-ci ne peut pas les mettre en gage, les vendre ou les livrer effectivement (que ce soit ou non dans le cadre de ses activités commerciales) ou accorder à un tiers tout autre droit sur ceux-ci.
URM n’est responsable que des vices cachés constatés de manière régulière.
Tout défaut ou dommage doit être notifié à URM par lettre recommandée dans les 8 jours calendaires suivant sa détection et dans l’année qui suit la livraison des produits (délai de garantie).
La responsabilité de URM est limitée au remplacement gratuit ou au remboursement, à son choix, des produits défectueux. URM n’est pas tenue de verser d’autres indemnités, quelles que soient la cause et la nature du dommage, qu’il soit direct ou indirect, prévisible ou imprévisible, y compris les pertes d’exploitation ou les dommages dus à des retards.
La responsabilité d’URM est également limitée au montant facturé pour les dommages contractuels et au montant couvert par son assurance responsabilité civile pour les dommages extracontractuels. Cette couverture est limitée à 1 500 000 EUR par sinistre et pour l’ensemble des sinistres par année d’assurance.
Tous les moyens de production (outils, équipements ou pièces), même si le client supporte une partie des frais (du concept), restent inconditionnellement la propriété d’URM. La prise en charge de certains frais est toujours payable immédiatement (en net) à l’acceptation de l’offre.
La nullité d’une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales n’affecte pas la validité des autres dispositions. Le non-recours ou le recours partiel par URM à certains droits contractuels n’implique aucune reconnaissance ou renonciation préjudiciable de droit.
Tout litige concernant l’interprétation ou l’exécution d’un contrat auquel s’appliquent les présentes conditions générales sera résolu sur la base du droit belge, à l’exclusion des conflits de lois (DIP). Les tribunaux de l’arrondissement de Bruxelles sont compétents pour connaître de ces litiges.
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